Marque enregistrée - Marque en vigueur

DomoFreebox
M. de canecaude emmanuel
M. Derreal Sebastien

Numéro de dépôt :
4166462
Date de dépôt :
19/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/03/2025
DomoFreebox de de canecaude emmanuel

Présentation de la marque DomoFreebox

Déposée le 19 mars 2015 par monsieur de canecaude emmanuel et monsieur Derreal Sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DomoFreebox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Les déposants sont monsieur de canecaude emmanuel domicilié(e) La Poraire - 79350 - CHICHE - France et monsieur Derreal Sebastien domicilié(e) 28 rue du Parc de Clagny - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de canecaude emmanuel domicilié(e) La Poraire - 79350 - CHICHE - France.

La marque DomoFreebox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DomoFreebox arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.


M. de canecaude emmanuel - La Poraire - 79350 - CHICHE - France

M. Derreal Sebastien - 28 rue du Parc de Clagny - 78000 - VERSAILLES - France


M. de canecaude emmanuel - La Poraire - 79350 - CHICHE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

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